Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRICOTS ROZANA
Numéro de dépôt :
1588587
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
05/12/1999
Présentation de la marque TRICOTS ROZANA
Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE DU PONT DE CHALONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « TRICOTS ROZANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRICOTS ROZANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRICOTS ROZANA est expirée depuis le 5 décembre 1999.
BONNETERIE DU PONT DE CHALONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41